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DÉCRET n°2015-1569 du 1er décembre 2015

modifiant l'article D. 911-81 du code de l'éducation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réforme des Palmes académiques

Résumé. Le décret réduit la taille de la croix de chevalier des Palmes académiques et confie à la ministre de l'éducation sa mise en œuvre.

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 911-81 (Description des insignes de l'ordre des Palmes académiques),

Décrète :

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Réduction de la taille de la croix de chevalier

Résumé. La croix de chevalier est réduite en taille, avec des palmes et un ruban plus petits.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 décembre 2015

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Exécution d'un décret par la ministre de l'éducation

Résumé. Un décret confie à la ministre de l'éducation la tâche de le mettre en œuvre.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2015.

Manuel Valls

Par le Premier ministre :

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem

En vigueur depuis le vendredi 4 décembre 2015

DÉCRET n°2015-1569 du 1er décembre 2015
Article 1
Article 2