Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des diplômes nationaux
Résumé. Le décret simplifie les diplômes en supprimant le diplôme national d'arts et techniques et en fusionnant les options dans un cadre commun.
A modifié les dispositions suivantes :