Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la publication du cahier des charges de l'AOC Coteaux du Layon
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Layon est mis à jour et publié dans sa nouvelle version.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1619 du 23 novembre 2011Art. 1 : Officialisation des règles pour le vin Coteaux du Layon
→ Version 2 : Modification de la publication du cahier des charges
→ Version 2 : Modification de la publication du cahier des charges
- Décret n°2011-1619 du 23 novembre 2011Art. 1