Article 1
Le paragraphe B du tableau n° 40des maladies professionnelles prévu à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale et annexé au livre IV de ce même code est remplacé par les dispositions suivantes :
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JORF n°0132 du 8 juin 2014
Article 1
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Version 1
Le paragraphe B du tableau n° 40des maladies professionnelles prévu à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale et annexé au livre IV de ce même code est remplacé par les dispositions suivantes :