Décret n°2014-50 du 21 janvier 2014

Article 1

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Article 1

Le classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur la totalité des territoires des communes suivantes :

1. Dans le département de la Gironde : Audenge, Balizac, Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Cazalis, Escaudes, Giscos, Goualade, Hostens, Lanton, Lartigue, Le Barp, Le Teich, Le Tuzan, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Michel-de-Castelnau, Salles, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne, Saint-Symphorien.

2. Dans le département des Landes : Argelouse, Arue, Belhade, Belis, Brocas, Cachen, Callen, Canenx-et-Réaut, Commensacq, Garein, Labouheyre, Labrit, Le Sen, Lencouacq, Luglon, Luxey, Maillères, Mano, Moustey, Pissos, Sabres, Saugnac-et-Muret, Solférino, Sore, Trensacq, Vert.

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En vigueur depuis le 24 janvier 2014 · Dernière version le 5 septembre 2022

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Renouvellement du classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne

Résumé. Le parc naturel régional des Landes de Gascogne est prolongé pour 12 ans dans plusieurs communes des départements de la Gironde et des Landes.

Le classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur la totalité des territoires des communes suivantes :

1. Dans le département de la Gironde : Audenge, Balizac, Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Cazalis, Escaudes, Giscos, Goualade, Hostens, Lanton, Lartigue, Le Barp, Le Teich, Le Tuzan, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Michel-de-Castelnau, Salles, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne, Saint-Symphorien.

2. Dans le département des Landes : Argelouse, Arue, Belhade, Belis, Brocas, Cachen, Callen, Canenx-et-Réaut, Commensacq, Garein, Labouheyre, Labrit, Le Sen, Lencouacq, Luglon, Luxey, Maillères, Mano, Moustey, Pissos, Sabres, Saugnac-et-Muret, Solférino, Sore, Trensacq, Vert.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 5 septembre 2022

Modifié parDécret n°2022-1214 du 2 septembre 2022art. 2 : Renouvellement du classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne

En résumé. Le renouvellement du classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne est prolongé pour douze ans, avec l'ajout de deux communes dans le département des Landes.

En vigueur du dimanche 20 septembre 2020 au dimanche 4 septembre 2022

Modifié parDécret n°2020-1147 du 17 septembre 2020art. 1 : Renouvellement du classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne

En résumé. Le renouvellement du classement du parc naturel régional des Landes de Gascogne est prolongé de douze ans, avec l'ajout de deux communes dans le département des Landes.

En vigueur du vendredi 24 janvier 2014 au samedi 19 septembre 2020

Source : Légifrance