Décret n°2014-342 du 14 mars 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002

Art. 2

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Alignement de la hiérarchie militaire sur celle de la fonction publique hospitalière

Résumé. Les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées ont une hiérarchie et des grades alignés sur ceux de la fonction publique hospitalière à partir du 9 décembre 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 2 → Version 5
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 2

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