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Modification des règles de gestion du Marais poitevin
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Analyse impossible sans texte actuelCode de l'environnementArt. R213-49-10 : Rôle et organisation du conseil d'administration pour le Marais poitevin
→ Version 2 : Ajout de références légales précisant la sélection des vice‑présidentsCode de l'environnementArt. R213-49-12 : Composition et fonctions du bureau exécutif
→ Version 2 : Clarification des catégories représentées dans le bureau exécutif
- Code de l'environnementArt. R213-49-9, Art. R213-49-10, Art. R213-49-12, Art. R213-49-17, Art. R213-49-18