JORF n°0051 du 1 mars 2014

Article 17

Article 17

Le canton n° 16 (Saint-Alban-Leysse) comprend les communes suivantes : Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Barby, Bassens, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Puygros, Saint-Alban-Leysse, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Sainte-Reine, Thoiry, La Thuile, Verel-Pragondran.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Alban-Leysse.


Historique des versions

Version 1

Le canton n° 16 (Saint-Alban-Leysse) comprend les communes suivantes : Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Barby, Bassens, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Curienne, Les Déserts, Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Puygros, Saint-Alban-Leysse, Saint-François-de-Sales, Saint-Jean-d'Arvey, Sainte-Reine, Thoiry, La Thuile, Verel-Pragondran.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Alban-Leysse.