Décret n°2014-231 du 24 février 2014

Article 16

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Article 16

Le canton n° 15 (Les Villages Vovéens) comprend les communes suivantes :
Allonnes, Baigneaux, Barmainville, Baudreville, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les-Hautes, Beauvilliers, Boisville-la-Saint-Père, Boncé, Bouville, Bullainville, Cormainville, Courbehaye, Dambron, Eole-en-Beauce, Fontenay-sur-Conie, Fresnay-l'Evêque, Le Gault-Saint-Denis, Gommerville, Gouillons, Guilleville, Guillonville, Intréville, Janville-en-Beauce, Levesville-la-Chenard, Loigny-la-Bataille, Louville-la-Chenard, Lumeau, Mérouville, Meslay-le-Vidame, Moutiers, Neuvy-en-Beauce, Neuvy-en-Dunois, Nottonville, Oinville-Saint-Liphard, Orgères-en-Beauce, Ouarville, Péronville, Poinville, Poupry, Prasville, Pré-Saint-Evroult, Pré-Saint-Martin, Réclainville, Rouvray-Saint-Denis, Sancheville, Santilly, Terminiers, Theuville, Tillay-le-Péneux, Toury, Trancrainville, Varize, Les Villages Vovéens, Villars, Vitray-en-Beauce, Ymonville.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune des Villages Vovéens.

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En vigueur depuis le 28 février 2014 · Dernière version le 10 novembre 2019

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Liste des communes du canton n°15 (Les Villages Vovéens)

Résumé. Le décret liste les communes composant le canton n°15 (Les Villages Vovéens) et précise que son bureau centralisateur est situé à Les Villages Vovéens.

Le canton n° 15 (Les Villages Vovéens) comprend les communes suivantes :
Allonnes, Baigneaux, Barmainville, Baudreville, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les-Hautes, Beauvilliers, Boisville-la-Saint-Père, Boncé, Bouville, Bullainville, Cormainville, Courbehaye, Dambron, Eole-en-Beauce, Fontenay-sur-Conie, Fresnay-l'Evêque, Le Gault-Saint-Denis, Gommerville, Gouillons, Guilleville, Guillonville, Intréville, Janville-en-Beauce, Levesville-la-Chenard, Loigny-la-Bataille, Louville-la-Chenard, Lumeau, Mérouville, Meslay-le-Vidame, Moutiers, Neuvy-en-Beauce, Neuvy-en-Dunois, Nottonville, Oinville-Saint-Liphard, Orgères-en-Beauce, Ouarville, Péronville, Poinville, Poupry, Prasville, Pré-Saint-Evroult, Pré-Saint-Martin, Réclainville, Rouvray-Saint-Denis, Sancheville, Santilly, Terminiers, Theuville, Tillay-le-Péneux, Toury, Trancrainville, Varize, Les Villages Vovéens, Villars, Vitray-en-Beauce, Ymonville.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune des Villages Vovéens.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 10 novembre 2019

Modifié parDécret n°2019-1152 du 7 novembre 2019art. 2 : Modification de la composition des cantons

En résumé. Le canton n°15 change de nom pour devenir 'Les Villages Vovéens' et voit sa composition modifiée avec l'ajout de certaines communes et la suppression d'autres.

En vigueur du vendredi 28 février 2014 au samedi 9 novembre 2019

Source : Légifrance