DÉCRET n°2014-1680 du 30 décembre 2014

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-143 du 10 février 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

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Abrogation du décret sur Sorbonne Paris Cité

Résumé. Le décret abroge les dispositions du décret de 2010 concernant le pôle de recherche et d'enseignement supérieur Sorbonne Paris Cité.

A abrogé les dispositions suivantes :

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