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Abrogation du décret sur Sorbonne Paris Cité
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2010-143 du 10 février 2010Art. 2 : Approbation des statuts de Sorbonne Paris Cité
→ Version 2Décret n°2010-143 du 10 février 2010Art. 3 : Création de l'Université Paris Cité
- Décret n°2010-143 du 10 février 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe