Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression du décret créant l'Université de Grenoble
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-773 du 23 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Article précédent
Décret n°2014-1675 du 29 décembre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-773 du 23 juin 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-773 du 23 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009 (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009
Art. 2 (Ab)
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009
Art. 3 (Ab)
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009
Création et missions de l'Université de Grenoble
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009