Créé le 25 juin 2009 · Abrogé le 1 janvier 2015
Les statuts de « Université de Grenoble », annexés au présent décret, sont approuvés.
Décret n°2009-773 du 23 juin 2009
Les statuts de « Université de Grenoble », annexés au présent décret, sont approuvés.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 25 juin 2009 · Abrogé le 1 janvier 2015
Les statuts de « Université de Grenoble », annexés au présent décret, sont approuvés.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du jeudi 25 juin 2009 au mercredi 31 décembre 2014
Source : Légifrance