Décret n°2014-166 du 17 février 2014

Article 5

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Article 5

Le canton n° 4 (Belleville-sur-Meuse) comprend les communes suivantes : Abaucourt-Hautecourt, Beaumont-en-Verdunois, Belleville-sur-Meuse, Bezonvaux, Blanzée, Bras-sur-Meuse, Champneuville, Charny-sur-Meuse, Châtillon-sous-les-Côtes, Cumières-le-Mort-Homme, Damloup, Dieppe-sous-Douaumont, Douaumont-Vaux, Eix, Fleury-devant-Douaumont, Gincrey, Grimaucourt-en-Woëvre, Haumont-près-Samogneux, Louvemont-Côte-du-Poivre, Maucourt-sur-Orne, Mogeville, Moranville, Moulainville, Ornes, Samogneux, Thierville-sur-Meuse, Vacherauville.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Belleville-sur-Meuse.

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En vigueur depuis le 22 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton de Belleville-sur-Meuse

Résumé. Le canton de Belleville-sur-Meuse dans la Meuse comprend plusieurs communes et a son bureau centralisateur à Belleville-sur-Meuse.

Le canton n° 4 (Belleville-sur-Meuse) comprend les communes suivantes : Abaucourt-Hautecourt, Beaumont-en-Verdunois, Belleville-sur-Meuse, Bezonvaux, Blanzée, Bras-sur-Meuse, Champneuville, Charny-sur-Meuse, Châtillon-sous-les-Côtes, Cumières-le-Mort-Homme, Damloup, Dieppe-sous-Douaumont, Douaumont-Vaux, Eix, Fleury-devant-Douaumont, Gincrey, Grimaucourt-en-Woëvre, Haumont-près-Samogneux, Louvemont-Côte-du-Poivre, Maucourt-sur-Orne, Mogeville, Moranville, Moulainville, Ornes, Samogneux, Thierville-sur-Meuse, Vacherauville.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Belleville-sur-Meuse.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 40 : Modification de la composition de quatre cantons

En résumé. La liste des communes du canton n°4 (Belleville-sur-Meuse) a été mise à jour, avec l'ajout de Douaumont-Vaux et la suppression de Vaux-devant-Damloup.

En vigueur du samedi 22 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance