Décret n°2014-165 du 17 février 2014

Article 17

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Article 17

Le canton n° 16 (Coteaux du Lizon) comprend les communes suivantes : Bellecombe, Les Bouchoux, Chassal-Molinges, Choux, Coiserette, Coteaux du Lizon, Coyrière, Lajoux, Lamoura, Larrivoire, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Septmoncel les Molunes, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Viry, Vulvoz.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Coteaux du Lizon.

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En vigueur depuis le 22 février 2014 · Dernière version le 7 mars 2020

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Liste des communes du canton des Coteaux du Lizon

Résumé. Le décret liste les communes du canton des Coteaux du Lizon et précise que son bureau centralisateur est à Coteaux du Lizon.

Le canton n° 16 (Coteaux du Lizon) comprend les communes suivantes : Bellecombe, Les Bouchoux, Chassal-Molinges, Choux, Coiserette, Coteaux du Lizon, Coyrière, Lajoux, Lamoura, Larrivoire, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Septmoncel les Molunes, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Viry, Vulvoz.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Coteaux du Lizon.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 mars 2020

Modifié parDécret n°2020-208 du 5 mars 2020art. 2 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. Le canton n°16 change de nom et voit ses communes modifiées, avec le transfert du bureau centralisateur de Saint-Lupicin à Coteaux du Lizon.

En vigueur du samedi 22 février 2014 au vendredi 6 mars 2020

Source : Légifrance