Décret n°2014-163 du 17 février 2014

Article 13

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Article 13

Le canton n° 12 (Poissons) comprend les communes suivantes : Aillianville, Aingoulaincourt, Annonville, Audeloncourt, Bassoncourt, Bourg-Sainte-Marie, Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon, Brainville-sur-Meuse, Breuvannes-en-Bassigny, Busson, Chalvraines, Chambroncourt, Champigneulles-en-Bassigny, Chaumont-la-Ville, Cirfontaines-en-Ornois, Clinchamp, Doncourt-sur-Meuse, Echenay, Effincourt, Epizon, Germainvilliers, Germay, Germisay, Gillaumé, Graffigny-Chemin, Hâcourt, Harréville-les-Chanteurs, Huilliécourt, Humberville, Illoud, Lafauche, Leurville, Levécourt, Lezéville, Liffol-le-Petit, Longchamp, Maisoncelles, Malaincourt-sur-Meuse, Manois, Mennouveaux, Merrey, Millières, Montreuil-sur-Thonnance, Morionvilliers, Noncourt-sur-le-Rongeant, Orquevaux, Outremécourt, Ozières, Pansey, Paroy-sur-Saulx, Poissons, Prez-sous-Lafauche, Romain-sur-Meuse, Sailly, Saint-Blin, Saint-Thiébault, Saudron, Semilly, Sommerécourt, Soulaucourt-sur-Mouzon, Thol-lès-Millières, Thonnance-les-Moulins, Vaudrecourt, Vesaignes-sous-Lafauche, Vroncourt-la-Côte.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Poissons.

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En vigueur depuis le 22 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton de Poissons

Résumé. Le décret liste les communes du canton de Poissons et précise que son bureau centralisateur est situé à Poissons.

Le canton n° 12 (Poissons) comprend les communes suivantes : Aillianville, Aingoulaincourt, Annonville, Audeloncourt, Bassoncourt, Bourg-Sainte-Marie, Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon, Brainville-sur-Meuse, Breuvannes-en-Bassigny, Busson, Chalvraines, Chambroncourt, Champigneulles-en-Bassigny, Chaumont-la-Ville, Cirfontaines-en-Ornois, Clinchamp, Doncourt-sur-Meuse, Echenay, Effincourt, Epizon, Germainvilliers, Germay, Germisay, Gillaumé, Graffigny-Chemin, Hâcourt, Harréville-les-Chanteurs, Huilliécourt, Humberville, Illoud, Lafauche, Leurville, Levécourt, Lezéville, Liffol-le-Petit, Longchamp, Maisoncelles, Malaincourt-sur-Meuse, Manois, Mennouveaux, Merrey, Millières, Montreuil-sur-Thonnance, Morionvilliers, Noncourt-sur-le-Rongeant, Orquevaux, Outremécourt, Ozières, Pansey, Paroy-sur-Saulx, Poissons, Prez-sous-Lafauche, Romain-sur-Meuse, Sailly, Saint-Blin, Saint-Thiébault, Saudron, Semilly, Sommerécourt, Soulaucourt-sur-Mouzon, Thol-lès-Millières, Thonnance-les-Moulins, Vaudrecourt, Vesaignes-sous-Lafauche, Vroncourt-la-Côte.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Poissons.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 37 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton n°12 (Poissons) a été mise à jour, avec l'ajout de 'Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon' et la suppression de deux communes.

En vigueur du samedi 22 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance