Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Décharge partielle du service d'enseignement pour les directeurs
Résumé. Les enseignants du second degré qui dirigent certains instituts ou écoles peuvent demander à être déchargés de deux tiers de leur service d'enseignement.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2003-896 du 17 septembre 2003Art. 1 → Version 2
- Décret n°2003-896 du 17 septembre 2003Art. 1