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Ajout d'un honoraire pour les médicaments homéopathiques
A modifié les dispositions suivantes :
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DÉCRET n°2014-1533 du 17 décembre 2014
A modifié les dispositions suivantes :
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Code de la sécurité sociale
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Art. R322-1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance