Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des officiers lors des recrutements et avancements
Résumé. Les officiers sont désormais classés au premier échelon de leur nouveau grade lors des recrutements et avancements.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-938 du 12 septembre 2008Art. 33 : Conservation des indices pour les officiers de marine
→ Version 2
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- Décret n°2008-938 du 12 septembre 2008Art. 33