Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la publication du cahier des charges Montravel
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Montravel est mis à jour et publié sur un nouveau site officiel.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1277 du 11 octobre 2011Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Montravel
→ Version 2 : Mise à jour des références administratives
→ Version 2 : Mise à jour des références administratives
- Décret n°2011-1277 du 11 octobre 2011Art. 1