Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des coordonnées de délimitation de calanques et sites naturels
Résumé. Les coordonnées des points de délimitation des calanques et sites naturels sont précisées pour plusieurs zones.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-507 du 18 avril 2012Art. Annexe 3 → Version 2
- Décret n°2012-507 du 18 avril 2012Art. Annexe 3