Décret n°2013-850 du 23 septembre 2013

Article 1

Abrogé15 janvier 2017

Créé le 26 septembre 2013

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Oignon doux des Cévennes " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 15 janvier 2017

Abrogé parArrêté du 6 janvier 2017art. 2

En vigueur du jeudi 26 septembre 2013 au samedi 14 janvier 2017

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Oignon doux des Cévennes " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.