Décret n°2013-850 du 23 septembre 2013

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Oignon doux des Cévennes " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé15 janvier 2017

Créé le 26 septembre 2013 · Abrogé le 15 janvier 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Oignon doux des Cévennes' : les règles sont fixées

Résumé. Le gouvernement a officialisé les règles pour l'appellation 'Oignon doux des Cévennes'.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Oignon doux des Cévennes " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 septembre 2013 au samedi 14 janvier 2017

Source : Légifrance