Décret n°2013-768 du 23 août 2013

Article 57

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Article 57

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2000-129 du 16 février 2000

Art. 3

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Modification des conditions de dispense de formation pour les professeurs stagiaires

Résumé. Les professeurs stagiaires peuvent être dispensés de formation professionnelle selon leurs qualifications acquises à l'étranger.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2000-129 du 16 février 2000Art. 3 → Version 2
- Décret n°2000-129 du 16 février 2000
Art. 3

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