Décret n°2013-768 du 23 août 2013

Article 56

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Article 56

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2000-129 du 16 février 2000

Art. 2

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Modification des conditions de titularisation pour les professeurs stagiaires européens

Résumé. Les professeurs stagiaires qualifiés par un diplôme européen peuvent être titularisés après un stage d'un an, sans formation professionnelle obligatoire.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2000-129 du 16 février 2000Art. 2 → Version 2
- Décret n°2000-129 du 16 février 2000
Art. 2

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