Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles sur les cycles pédagogiques
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
-
Code de l'éducation
Art. D321-2, Art. D321-19
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A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance
Calendrier de mise en œuvre de la réforme des cycles scolaires
Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 · art. 5
Les trois cycles de l'école primaire
Code de l'éducation · art. D321-2 (VT)
Organisation des cycles pédagogiques dans les écoles privées
Code de l'éducation · art. D321-19 (VT)
Présentation du Code de l'éducation
Code de l'éducation