Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un département au sein du ministère de la Culture
Résumé. Le décret supprime le département de l'information et de la communication dans l'organisation du ministère chargé de la culture.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009Art. 1 : Organisation du ministère de la culture
→ Version 2
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- Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009Art. 1