Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un article sur le contrôle des pompages d'eau
Résumé. Un nouvel article est ajouté pour contrôler les pompages d'eau dans la nappe alluviale du Tricastin afin de protéger l'eau et les sols.
A modifié les dispositions suivantes :