Décret n°2013-389 du 7 mai 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°59-1489 du 22 décembre 1959

Art. 1

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Modification de la liste des jeux autorisés dans les casinos

Résumé. La liste des jeux autorisés dans les casinos est mise à jour pour inclure la bataille.

A modifié les dispositions suivantes :

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