En vigueur depuis le 1 janvier 2014 · Dernière version le 1 mars 2016
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Transfert des droits du service de plein air à Rhône-Alpes
Les droits et obligations du service de plein air situé à Vallon-Pont-d'Arc sont transférés au centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes.