Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains
Résumé. L'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone des cinquante pas géométriques est prolongée jusqu'au 1er janvier 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-119 du 27 janvier 2011Art. 1 : Prolongation de l'Agence pour les espaces urbains côtiers
→ Version 2 : Prolongation de la durée d'existence d'une agence publique
→ Version 2 : Prolongation de la durée d'existence d'une agence publique
- Décret n°2011-119 du 27 janvier 2011Art. 1