Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de chasse sur l'île de Porquerolles
Résumé. La chasse est interdite dans le cœur terrestre de l'île de Porquerolles, sauf pour neuf espèces spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-449 du 22 avril 2009Art. 9 : Interdiction de la chasse dans les zones protégées
→ Version 2
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- Décret n°2009-449 du 22 avril 2009Art. 9