A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 27 → Version 1Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 1 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 2 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE II : Modalités de recrutement.Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 3 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 4 → Version 6Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 5 → Version 3Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE III : NominationDécret n°90-851 du 25 septembre 1990formation initiale et titularisation.Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 7 → Version 5Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 8 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 9 → Version 3Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 9-1 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE IV : Avancement.Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 11 → Version 4Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 12 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 13 → Version 8Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 15 → Version 3Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 16 → Version 3Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 17 → Version 1Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 18 → Version 1Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE IV bis : Détachement.Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 18-1 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 18-2 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 18-3 → Version 1Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 18-4 → Version 1Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 18-5 → Version 1Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE V : Dispositions transitoires.Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 19 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 20 → Version 2Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 25-1 → Version 3Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 26 → Version 2
- Décret n°90-851 du 25 septembre 1990Art. 27, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. CHAPITRE II : Modalités de recrutement., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE III : Nomination, formation initiale et titularisation., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Sct. CHAPITRE IV : Avancement., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. CHAPITRE IV bis : Détachement., Art. 18-1, Art. 18-2, Art. 18-3, Art. 18-4, Art. 18-5, Sct. CHAPITRE V : Dispositions transitoires., Art. 19, Art. 20, Art. 25-1, Art. 26