Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions de recrutement des astronomes et physiciens adjoints
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-156 du 30 janvier 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986
Art. 29
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des règles de promotion des directeurs d'études
Décret n°2012-156 du 30 janvier 2012 · art. 24
Modification des règles d'avancement pour les directeurs d'études
Décret n°2012-156 du 30 janvier 2012 · art. 41
Recrutement des astronomes et physiciens adjoints
Décret n°86-434 du 12 mars 1986 · art. 29 (M)