Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en charge des cancers liés au travail avec du charbon
Résumé. Les affections cancéreuses causées par le travail avec du charbon sont mieux prises en charge après 10 ans d'exposition et 30 ans de délai.
A modifié les dispositions suivantes :
Code ruralArt. Tableau n° 35 bis : Affections cancéreuses liées aux produits dérivés du charbon
→ Version 2
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- Code ruralArt. Tableau n° 35 bis