Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des rôles du comité national sur les continuités écologiques
Résumé. Le comité national clarifie et précise ses rôles et procédures pour les continuités écologiques, en détaillant ses missions de consultation et d'évaluation.
A modifié les dispositions suivantes :