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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme de la première épreuve sportive
Résumé. Le programme de la première épreuve sportive est maintenant fixé par arrêté conjoint des ministres chargés des collectivités territoriales et des sports.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°93-555 du 26 mars 1993Art. 12 : Fixation du programme de la première épreuve
→ Version 2
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- Décret n°93-555 du 26 mars 1993Art. 12