Décret n°2011-881 du 25 juillet 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-733 du 7 mai 2007

Art. 11

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Maintien des conseils et dirigeants du centre universitaire de Nîmes

Résumé. Les conseils et dirigeants du centre universitaire de Nîmes restent en place jusqu'à la nomination des nouveaux responsables.

A modifié les dispositions suivantes :

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