Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Maintien des conseils et dirigeants du centre universitaire de Nîmes
Résumé. Les conseils et dirigeants du centre universitaire de Nîmes restent en place jusqu'à la nomination des nouveaux responsables.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-733 du 7 mai 2007Art. 11 : Transition des dirigeants du centre universitaire de Nîmes
→ Version 2
→ Version 2
- Décret n°2007-733 du 7 mai 2007Art. 11