Décret n°2011-881 du 25 juillet 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-733 du 7 mai 2007

Art. 7

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Durée du mandat du président de l'université de Nîmes

Résumé. Le mandat du président de l'université de Nîmes dure jusqu'à la fin de l'expérimentation prévue par le décret.

A modifié les dispositions suivantes :

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