Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des corps de métiers dans les établissements hospitaliers
Résumé. Le décret modifie la liste des corps de métiers concernés par certaines dispositions.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-661 du 14 juin 2011Art. Annexe → Version 3
- Décret n°2011-661 du 14 juin 2011Art. Annexe