Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de calcul des activités radioactives
Résumé. Le décret modifie les définitions et la méthode de calcul des activités radioactives dans les installations nucléaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-830 du 11 mai 2007Art. ANNEXE
- Décret n°2007-830 du 11 mai 2007Art. ANNEXE