Décret n°2011-58 du 13 janvier 2011

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R232-90

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Élargissement des conditions de justification d'un résultat de contrôle antidopage

Résumé. Les conditions pour justifier un résultat de contrôle antidopage sont élargies.

A modifié les dispositions suivantes :

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