Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles sur les plantes et substances dans les compléments alimentaires
Résumé. Les règles sur les plantes et substances dans les compléments alimentaires sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2006-352 du 20 mars 2006Art. 6 → Version 2Décret n°2006-352 du 20 mars 2006Art. 7 → Version 2
- Décret n°2006-352 du 20 mars 2006Art. 6, Art. 7