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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des calculs en urbanisme
Résumé. La densité de construction et la surface de plancher sont désormais calculées plus simplement.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'urbanismeArt. R*112-1 : Calcul de la densité de construction
→ Version 3 : Simplification de la définition de la densité de constructionCode de l'urbanismeArt. R*112-2 : Calcul de la surface de plancher en urbanisme
→ Version 8 : Simplification du calcul des surfaces de plancher
→ Version 3 : Simplification de la définition de la densité de constructionCode de l'urbanismeArt. R*112-2 : Calcul de la surface de plancher en urbanisme
→ Version 8 : Simplification du calcul des surfaces de plancher
- Code de l'urbanismeArt. R*112-1, Art. R*112-2