JORF n°0282 du 6 décembre 2011

Article Annexe

Article Annexe

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Nuits-Saint-Georges " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1100 du 2 décembre 2013, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 5 décembre 2013

Abrogé le samedi 4 janvier 2025

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Nuits-Saint-Georges " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1100 du 2 décembre 2013, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 7 décembre 2011

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.