En vigueur depuis le 5 décembre 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'AOC Nuits-Saint-Georges
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-Georges est mis à jour et publié en ligne.
I. - A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011Art. Annexe
II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-Georges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.