Décret n°2013-1100 du 2 décembre 2013

Article 1

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Article 1

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011
Art. Annexe
II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-Georges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Modification du cahier des charges de l'AOC Nuits-Saint-Georges

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-Georges est mis à jour et publié en ligne.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011
Art. Annexe
II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-Georges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le jeudi 5 décembre 2013

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