Décret n°2011-1623 du 23 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009

Art. 1

-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1321 du 13 octobre 2009

Art. AOC Maury

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Abrogation du cahier des charges de l'appellation Maury

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Maury, qui définissait les règles de production des vins doux naturels de cette région.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009Art. 1 → Version 5

-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009

Art. 1

-Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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