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Décret n°2011-1617 du 23 novembre 2011

Abrogé10 septembre 2022par Arrêté du 2 septembre 2022 - art. 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009Art. AOC "Beaujolais" → Version 1 Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009Art. AOC "Beaujolais Village" → Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 2

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009 (Ab) → Version 2 modifie Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009art. 1 (Ab) → Version 2

abroge

abroge Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009art. AOC "Beaujolais" (Ab)abroge Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009art. AOC "Beaujolais Village" (Ab)

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