Décret n°2011-1617 du 23 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009

Art. AOC "Beaujolais", Art. AOC "Beaujolais Village"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009

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Modification de l'appellation d'origine contrôlée du vin

Résumé. Le décret abroge les anciens cahiers des charges des AOC Beaujolais et Beaujolais Villages, et modifie l'article 1 pour ne conserver que l'AOC Pouilly-Loché.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1346 du 29 octobre 2009

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