Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un comité sur les hépatites virales
Résumé. Le décret modifie la composition d'un comité sur les hépatites virales en ajustant le nombre et les types de représentants.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1548 du 11 décembre 2009Art. 4 → Version 2
- Décret n°2009-1548 du 11 décembre 2009Art. 4