Décret n°2011-1375 du 25 octobre 2011

Article 1

Abrogé8 juillet 2024

Créé le 29 octobre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Joseph " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 8 juillet 2024

Abrogé parArrêté du 4 juillet 2024art. 2

En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au dimanche 7 juillet 2024

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Joseph " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.