Décret n°2011-1345 du 24 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bonnezeaux" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé20 octobre 2019

Créé le 27 octobre 2011 · Abrogé le 20 octobre 2019

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bonnezeaux" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au samedi 19 octobre 2019

Modifié parDÉCRET n°2014-679 du 24 juin 2014art. 1 : Modification du cahier des charges de l'AOC Bonnezeaux

En résumé. Le texte précise désormais que le cahier des charges est publié dans sa version modifiée, et met à jour le nom du ministère concerné.

En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance