Décret n°2011-1331 du 20 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos Saint-Denis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Clos Saint-Denis

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Clos Saint-Denis.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos Saint-Denis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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